MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site www.accomplypro.fr est édité par :

Marilyn Borgey Patria
Nom commercial : Accomply Pro
Entreprise individuelle

Adresse :
BUREAU 3
30 avenue Maréchal Foch
69006 Lyon – France

Téléphone : 07 86 07 30 49
Email : mpatria@accomplypro.fr

SIRET : 99917019400016
TVA intracommunautaire : FR07999170194

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Marilyn Borgey Patria

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande

Téléphone : +1 415-639-9034

4. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption, suspension ou dysfonctionnement du site.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site www.accomplypro.fr, notamment :

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sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d’Accomply Pro, sauf mention contraire.

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6. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, Accomply Pro ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations.

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7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est effectué conformément à la réglementation en vigueur, notamment :

la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée,
le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités de collecte et de traitement des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

8. Cookies

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux du ressort de Lyon sont compétents.